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Circle Oncodesign Services

Éditeur du site : Oncodesign Services

Ce site est publié par Oncodesign Services, une société anonyme de droit français avec un capital social de 551 441,84 Euros, inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon sous le numéro 399 693 811 et le numéro de TVA intracommunautaire FR37 399 693 811.

 

Les sièges sociaux sont situées au:
20 rue Mazen
FR-21000 Dijon (France)
Contact : +33 (0)380 788 260 ou contact @oncodesign-services.com.

 

Directeur de la publication

Mr. Fabrice Viviani – en qualité de Président et Directeur Général d’Oncodesign Services.

Hébergement

Hébergeur :
Infomaniak
25 Eugène-Marziano 1227 Les Acacias,
Genève, Suisse
Site Web : www.infomaniak.com/fr

Conception et développement du site internet

Le site internet est développé par l’agence Propulse.

Les crédits photos sont à attribués à Oncodesign Services, Istock.com, Adobestock.com, le Studio La Courtoisie, Antoine Martel.

Conditions générales d’utilisation du site internet

Définitions

Auteur : désigne toute personne physique qui a créé des éléments présents sur ce site Web, en particulier l’arborescence, le texte, les plans, les photographies et les vidéos.
Navigateur Web : désigne le logiciel client permettant la connexion au site Web.
Site Web : désigne toutes les ressources auxquelles on peut accéder sous le nom de domaine oncodesign-services.com.
Utilisateur : désigne le visiteur sur le site Web et le consommateur de ses informations.
Éditeur : désigne la société responsable du contenu du site Web.

Champ d’application

Ce site est régi par la loi française. Son utilisation doit être conforme aux conditions d’utilisation énoncées dans le présent document et sera réputée avoir eu lieu en France.
L’accès au site Web et l’utilisation de son contenu doivent avoir lieu conformément aux présentes conditions générales d’utilisation. L’accès et la navigation sur le site Web constituent une acceptation de votre part, sans réserve, de ces conditions générales d’utilisation. Le but du site est de présenter les produits et services de la société Oncodesign Services. L’information qu’il contient n’a pas de valeur contractuelle.

 

Nature et étendue de l’information publiée sur le site

Les informations contenues et diffusées sur le site Web peuvent contenir des références directes ou indirectes aux produits, programmes et services de l’Editeur qui ne font pas l’objet de publicité ou disponibles dans certains pays ou certaines régions et peuvent être mis en vente sous différentes marques et être soumis à des règles et les conditions d’utilisation différentes selon les pays. De telles références n’impliquent pas que l’éditeur envisage de vendre ces produits, programmes ou services dans votre pays. En outre, ces informations ne constituent en aucune circonstance une offre directe d’un produit ou de services et, par conséquent, les informations contenues sur le site Web ne présentent aucune valeur contractuelle.
Si vous avez besoin d’informations concernant les produits ou les services, nous vous invitons à nous contacter directement afin de connaître les programmes, les produits et les services disponibles dans votre pays.

 

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site Web (y compris, mais sans s’y limiter, l’architecture, les logos, le nom d’entreprise, les marques déposées, les textes et toutes les autres informations disponibles) est la propriété d’Oncodesign Services. Un tel contenu est protégé par les dispositions légales applicables en matière de droit d’auteur, de marque déposée, de brevet de conception et de concurrence déloyale. Par conséquent, le contenu de ce site, en tout ou en partie, ne peut être copié, reproduit, imité ou autrement utilisé, par quelque moyen que ce soit, sous quelque forme que ce soit (en particulier, aucune donnée ne doit être utilisée à des fins commerciales) sans le consentement préalable écrit d’Oncodesign Serviceset au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Responsabilité

Oncodesign Services ne fait aucune déclaration et n’offre aucune garantie expresse ou implicite de quelque nature que ce soit sur le contenu du site, sa qualité, son exactitude, son exhaustivité ou son aptitude et ce pour quelques buts que ce soit. Oncodesign Services n’assure aucune garantie expresse ou tacite et décline toute responsabilité de quelque nature qu’elle soit et ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, spéciaux ou consécutifs, perte de données ou de profits découlant de la connexion et / ou de l’utilisation de ce site et / ou son contenu. Sans préavis et à tout moment, Oncodesign Services se réserve le droit de (i) réviser ce site Web, (ii) de retirer l’accès à une partie ou à la totalité de celui-ci, (iii) apporter toutes les modifications, corrections, mises à jour et modifications apportées au présent site Web.

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Toute personne physique ou morale souhaitant établir un lien hypertexte pointant vers le site Internet www.oncodesign-services.com, doit préalablement obtenir l’autorisation expresse et préalable d’Oncodesign Services.

 

Modifications aux conditions d’utilisation

Ces conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées unilatéralement par l’Editeur à tout moment et sans préavis. Ces modifications doivent être publiées et affichées en ligne. Elles sont réputées avoir été acceptées sans réserve lors de l’accès au site Web après leur affichage en ligne. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette section afin de vous tenir informés régulièrement des éventuelles modifications apportées.

 

Contentieux

Les présentes conditions générales d’utilisation du site Web ont été établies conformément à la loi française et en particulier à la loi n ° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à La loi pour la confiance dans l’économie numérique et à la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978 relative au traitement des données, Fichiers et libertés individuelles.
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Updated as of January 13th, 2023